Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Louis XII
SAS GODET FRERES

Numéro de dépôt :
3363416
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
Cuvée Louis XII de GODET FRERES

Présentation de la marque Cuvée Louis XII

Déposée le 1 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Louis XII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES domicilié(e) BP 41, 34 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 780 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GODET FRERES domicilié(e) BP 41, 34 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque Cuvée Louis XII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Louis XII est expirée depuis le 1 juin 2015.

GODET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : Jacques ARNOULT , STRAPY , CORDI , MOSKOV , ANTARTICA


SAS GODET FRERES - BP 41, 34 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 551780034


SAS GODET FRERES - BP 41, 34 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).